Nos outils

Le guide pS-Eau sur l'action extérieure des collectivités territoriales pour l'eau et l'assainissement

 

pS-Eau, Collection Outils & Méthodes, Les Essentiels, décembre 2018, 56 pages
Ce guide a pour objectifs d’encourager de nouvelles collectivités à s’engager, et d’accompagner leurs initiatives en proposant une méthodologie par étapes. Cette 5e édition prend en compte les récentes évolutions du cadre juridique, et en particulier l’impact de la réorganisation territoriale française.

 

Livrets interactifs "Etre solidaire pour l'accès à l'eau et à l'assainissement"

pS-Eau, décembre 2014, 22 pages
Cet outil, consultable en ligne, est un complément au guide papier sur l'action extérieure des collectivités. Il répondra à toutes vos questions sur la coopération décentralisée et non gouvernementale, et sur la loi Oudin-Santini - le tout illustré de d'interviews filmées d'acteurs engagés. Des outils pratiques sont également téléchargeables (modèles de conventions, de délibérations, textes de loi, etc.)

Région Rhône-Alpes 
 
 
 
 
 
Région Centre-Val de Loire 

 

 

Plaquette de sensibilisation "1% solidaire pour l'eau"

pS-Eau, avril 2017, 6 pages
Cette plaquette, à destination des élus locaux français, présente la Loi Oudin-Santini et donne la parole à des élus déjà engagés, qui témoignent de l'intérêt pour une collectivité à s'engager dans la coopération décentralisée pour l'accès à l'eau potable et à l'assainissement.

 

Bilans annuels de la coopération décentralisée française pour l'eau et l'assainissement

Les présentes études établissent le bilan des contributions financières engagées par les collectivités territoriales françaises et leurs groupements, ainsi que par les agences de bassin, en faveur de l’accès à l’eau potable et à l’assainissement dans les pays en développement.

L'action extérieure des collectivités territoriales et des agences de bassin pour l'eau et l'assainissement

Bilan 2018
Ce document présente les contributions financières et la diversité des acteurs engagés sur l'année 2018.

 

 

Bilan 2017
Ce bilan comporte une analyse qualitiative des actions soutenues en 2017.

 

 

 

Bilans des années précédentes :
 Bilan 2016, pS-Eau, mai 2017, 6 pages
 Bilan 2015, pS-Eau, juillet 2016, 6 pages
• Bilan 2014, pS-Eau, septembre 2015, 6 pages
 Bilan 2013, pS-Eau, septembre 2014, 6 pages

Etudes

En complément de son suivi quantitatif des montants engagés chaque année, le pS-Eau réalise également des études qualitatives, afin de mieux comprendre la nature de ces engagements.

• Bilan du dispositif et analyse des actions financées via le 1% et la coopération décentralisée, Rapport d’étude, pS-Eau, septembre 2015, 20 pages
• La mobilisation de l'expertise des collectivités françaises dans leurs politiques de coopération décentralisée sur l'eau et l'assainissement, Rapport d’étude, pS-Eau, septembre 2014, 89 pages
• Enquête nationale sur la perception par les élus locaux de la solidarité internationale pour l’accès a l’eau potable et a l’assainissement, Rapport d’étude, pS-Eau, novembre 2011, 61 pages
• Bilan et caractérisation de la coopération décentralisée française pour l'eau et l'assainissement, Rapport d'étude, pS-Eau, juillet 2010, 45 pages


Découvrir les autres 1%

Collectivités locales, engagez-vous pour un accès universel aux services essentiels !
pS-Eau, Cicle, Amorce, juillet 2019, 6 pages
Cette plaquette présente les trois dispositifs de financement des "1%" eau-énergies-déchets.

 

1% Déchets

Plaquette 1% Déchets
Amorce, août 2015, 6 pages
S'adressant aux collectivités impliquées dans la gestion des déchets, ce document donne des informations sur la coopération décentralisée en matière de déchets et en particulier sur le nouveau dispositif de financement "1% déchets" inspiré du mécanisme de la loi Oudin-Santini.
 

Coopération décentralisée et déchets : Vadémécum à l’usage des élus et de leurs équipes
AMF, DAECT, septembre 2017, 48 pages
Les élus et leurs équipes y trouveront les enjeux de la coopération décentralisée dans le domaine des déchets, son cadre juridique et les conditions de la mise en œuvre du « 1% déchets », ainsi que des conseils pratiques pour le développement des projets.

Agir pour la gestion des déchets dans les pays du Sud
CEFREPADE, Centraider, CIEDEL, Gevalor, Gret, Resacoop, novembre 2017, 6 pages
Dans les pays en développement, les collectivités territoriales doivent faire face à une croissance forte et rapide des quantités de déchets à traiter, avec des moyens financiers limités. Comment agir pour la gestion des déchets dans les pays du Sud ?

1% Énergies

Loi Oudin-Santini, amendée "Pintat" : le "1% Énergies"
Électriciens sans frontières, 2014, 2 pages
L’amendement Pintat (2006) permet dorénavant aux acteurs du service public de distribution de l’électricité et du gaz de consacrer jusqu’à 1% de leur budget à des actions dans le domaine de la distribution publique d’électricité et de gaz menées à l’étranger.