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Cotisations annuelles du pS-Eau
Année 2008 |
- Individuelle : 20 €
- Association
- dont le budget est inférieur à 200 000 € : 50 €
- dont le budget est sup. à 200 000 € et inf. à 2 000
000 € : 200 €
- dont le budget est supérieur à 2 000 000 € : 1000
€
- Commune ou Etablissement public de coopération intercommunale
- sans fiscalité propre. : 100 €
- à fiscalité propre : 1000 €
- Région, Département : 1000 €
- Organismes Publics et Parapublics dont le budget
- est inférieur à 2 000 000 € : 200 €
- est supérieur à 2 000 000 € : 1000 €
- Organismes de recherche
- dont le budget est inférieur à 2 000 000 € : 200 €
- dont le budget est supérieur à 2 000 000 € : 1000
€
- PME dont le CA est inférieur à 2 000 000 € : 100 €
- Entreprises dont le CA est supérieur à 2 000 000 € :
1000 €
Les membres de droit et les membres d’honneur sont dispensés de
cotisation.
Les personnes physiques ou morales effectuant un don égal ou supérieur
au double de la cotisation de leur catégorie acquièrent la qualité
de membres bienfaiteurs de l’association.
Barèmes adoptés lors du C.A. du 5 février 2002.
Le Président,
René ALA.