L'enjeu déchets
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Coopération décentralisée et déchets: Vadémécum à l'usage des élus et de leurs équipes
brochure Sep 2017 ; 48 pages
Ed. AMF - Paris DCTCIV - Paris
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Résumé:
Les élus et leurs équipes trouveront dans ce document les enjeux de la coopération décentralisée dans le domaine des déchets, son cadre juridique et les conditions de la mise en œuvre du « 1% déchets », ainsi que des conseils pratiques pour le développement des projets. Celui-ci, basé sur un système volontaire, permet aux collectivités ayant la compétence collecte et traitement des ordures ménagères d’allouer à des actions de coopération décentralisée jusqu’à 1% des ressources affectées au service des déchets.
Mots clefs: |
coopération décentralisée (CI) (DT) (OP) , déchets solides (CI) (DT) (OP) |
Editeurs/Diffuseurs: |
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DCTCIV
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Délégation pour les collectivités territoriales et la société civile - Paris |
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