Manuel de la Commune
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manuel Jan 2013 ; 38 pages
Ed. MEAH - Antananarivo
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Résumé:
Cet ouvrage collectif, de par ses conseils pratiques et pertinents est un outil qui aide à améliorer la gestion des systèmes d’adduction d’eau. Il constitue une base qui donne des orientations à tout acteur du secteur qui est appelé à contribuer à son amélioration. Sommaire:
I. COMMUNE, COLLECTIVITE TERRITORIALE DECENTRALISEE. 1
I.1. ORGANISATION. 1
I.1.1. L’assemblée délibérante dénommée conseil . 1
I.1.2. Le bureau exécutif . 1
I.2. COMPÉTENCE. 2
I.3. RESSOURCES . 2
II. CADRE POLITIQUE ET STRATEGIQUE DU SECTEUR EAU, ASSAINISSEMENT ET HYGIENE. 3
II.1. LE MINISTÈRE DE L’EAU ET SES ORGANISMES SOUS TUTELLES. 3
II.1.1 Ministère de l’Eau . 3
II.1.1.1. Historique . 3
II.1.1.2. Domaines d’activités. 3
II.1.1.3. Missions. 3
II.1.1.4. L’orientation politique et stratégique . 4
II.1.1.5. Le Cadre législatif et réglementaire . 5
II.1.1.6. Les outils . 5
II.1.1.7. Les organismes sous tutelles . 6
II.1.2. Partenaires Techniques et Financiers. 7
II.2. MAITRISE D’OUVRAGE ET GESTION DES OUVRAGES D’AEP. 7
II.2.1. Communeet Maîtrise d’ouvrage . 7
II.2.2. Rôles de la Commune. 8
II.2.1.1. Planification . 8
II.2.1.2. Réalisation. 8
II.2.1.3. Suivi Monitoring . 9
II.2.3.Types d’infrastructure en AEP .10
II.2.3.1. AEPG (Adduction d’Eau Potable Gravitaire ).11
II.2.3.2. AEPP ( Adduction d’Eau Potable par Pompage.11
II.2.3.3. PPMH ( Puits avec Pompe à Motricité Humaine).11
II.2.3.4. FPMH (Forage avec Pompe à Motricité Humaine) .11
II.2.3.5. Source améliorée.11
II.2.4. Les Types de délégation de gestion .12
II.2.4.1. Affermage .12
II.2.4.2. Concession.12
II.2.4.3. Gérance.12
II.2.4.4. Etat comparatif des systèmes de délégation de gestion.13
II.2.5. Modalité et procédure .13
II.2.6. Gestion Communautaire .14
II.2.7. Régie direct.14
II.3. PRINCIPES FINANCIERS ET TARIFAIRE.14
II.3.1. Tarification de l’accès au service de l’Eau Potable .14
II.3.1.1. Non gratuité de l’eau .15
II.3.1.2. Principe de fixation du tarif de l’Eau et de la cotisation.15
II.3.1.3. Grille tarifaire .15
II.3.1.4. Tarif et Modalité de paiements pour les systèmes des petits centres ruraux17
II.3.1.5. Cotisation .17
II.3.2. Parafiscalité .17
II.3.3. Utilisation des fonds.18
III. MECANISME DU SYSTEME DE GESTION ET DE MAINTENANCE DES OUVRAGES AEP .19
III.1. MECANISME ADMINISTRATIF .19
III.1.1. Responsabilités des différents acteurs .20
III.1.1.1.Gestion délégué .20
III.1.1.2.Gestion communautaire .22
III.2. MECANISME TECHNIQUE.24
III.2.1. Responsabilités des différents acteurs .25
III.2.1.1.Gestion déléguée .25
III.2.1.2.Gestion Communautaire.26
III.3. MÉCANISME FINANCIER.28
III.3.1. Responsabilités des différents acteurs .29
III.3.1.1.Gestion délégué .29
III.3.1.2.Gestion Communautaire.31
ANNEXE
Annexe 1 Modèle de démarche d’identification des actions. A-1
Annexe 2 Modèle de Fiche d’inventaire des ouvrages existants. A-3
Annexe 3 Modèle de fiche de suivi CPE. A-4
Annexe 4 Modèle de rapport pour le Responsable de l’eau. A-10
Annexe 5 Modèle de contrat. A-12
Annexe 6 Détails des activités à réaliser par Mineau et DREau. A-14
Annexe 7 Modèle de référence coût. A-15
Annexe 8 Convention de gestion. A-17
Public-Cible:
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MEAH
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Ministère de l'Eau, de l'Assainissement et de l'Hygiène - Antananarivo - Madagascar |
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