Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux de La Réunion (SDAGE)
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manuel Feb 2010 ; 116 pages
Ed. Comité de Bassin Réunion - Saint Denis
Téléchargeable chez l'éditeur
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Résumé:
Le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) du district de La Réunion et son programme de mesures comportent 4 documents. Ils sont basés sur un état des lieux réalisé en 2005 et actualisé en 2007.
Sont joints à ces documents la délibération du comité de bassin adoptant le SDAGE et donnant un avis sur le programme de mesures ainsi que l'arrêté du Préfet coordonnateur de bassin du 07 décembre 2009 portant sur l'approbation du SDAGE et du programme de mesures avec la déclaration environnementale annexée.
- Le SDAGE fixe les orientations fondamentales et les objectifs qui permettront d'atteindre ou de préserver le bon état des milieux aquatiques d'ici 2015, de réduire les émissions de substances dangereuses et de respecter les objectifs fixés par la Directive du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l\'eau (DCE).
Il constitue le plan de gestion demandé par la DCE.
- Le rapport d'évaluation environnementale analyse les effets sur l'environnement de la mise en oeuvre du SDAGE. Il comporte en annexe l'avis de l'autorité environnementale.
- Le programme de mesures définit les actions clés nécessaires pour atteindre les objectifs du SDAGE Sommaire:
SDAGE Réunion DA1 : Gestion de l’eau à l’échelle du bassin hydrographique
DA2 : Tarification de l’eau et récupération des coûts
DA3 : Résumé du programme de mesures
DA4 : Résumé du programme de surveillance
DA5 : Dispositif de suivi du SDAGE
DA6 : Information et consultation du public
DA7 : Evaluation du potentiel hydroélectrique
DA8 : Rapport de synthèse relatif aux eaux souterraines
Programme de mesures
Rapport d’évaluation environnementale du SDAGE et avis de l’autorité environnementale
Délibération du Comité de bassin adoptant le SDAGE
Délibération du comité de bassin adoptant le programme de mesures
Arrêté préfectoral d'approbation du SDAGE et du programme de mesures
Mot clef: |
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Comité de Bassin Réunion - Saint Denis |
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