L'économie des services publics de l'eau et de l'assainissement
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livret , rapport Nov 2008 ; 56 pages
Ed. AMF - Paris
Téléchargeable chez l'éditeur
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synthèse en 7 questions
Résumé:Réalisé à partir de nombreux entretiens avec les différents acteurs du secteur de l’eau, agences de l’eau, associations de consommateurs et de protection de l’environnement, élus locaux…, ce livret permet à chacun d’appréhender les nombreux enjeux et, parfois, les subtils équilibres des services d’eau et d’assainissement. Et de comprendre ainsi comment s’établissent le prix des services de l’eau, son évolution et la facture aux abonnés des services.
Un fascicule de 4 pages, également téléchargeable au format PDF, propose une synthèse sous forme de réponses à 7 questions.
L'essentiel: Les évolutions du prix des services d’eau et d’assainissement sont notamment conditionnées par :
- des facteurs réglementaires ;
- les prix des matériaux, des matériels et des consommables ;
- les variations de consommations d’eau, dues aux évolutions démographiques, socio-économiques et comportementales ;
- les mutations de la main-d’œuvre ;
- l’évolution des taux d’intérêt. Sommaire:
1_ LES SERVICES PUBLICS DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT SONT SOUS L’AUTORITÉ DES ÉLUS. 05
1.1 Le service public de l’eau potable et de l’assainissement. 06
1.2 La gestion des services. 09
1.3 L’essentiel. 12
2_ QUELS SONT LES COÛTS DES SERVICES D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT ? . 13
2.1 Les coûts d’investissement . 14
2.2 Les coûts de fonctionnement . 16
2.3 L’essentiel. 20
3_POURQUOI LES COÛTS SONT-ILS DIFFÉRENTS D’UN SERVICE À L’AUTRE ?. 21
3.1 Les facteurs géographiques et techniques. 22
3.2 Les conditions de financement du service et sa gestion patrimoniale . 25
3.3 Les facteurs liés à la qualité et à la performance du service. 28
3.4 L’influence de la gouvernance. 30
3.5 L’essentiel. 30
4_COMMENT SE DÉCOMPOSE LE PRIX DES SERVICES D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT ? . 31
4.1 Le prix de l’eau finance le service. 32
4.2 Les composantes de la facture . 36
4.3 Le Fonds de solidarité logement : une aide aux plus démunis . 42
4.4 Le résultat d’un service d’eau ou d’assainissement. 44
4.5 L’essentiel. 44
5_QUELS SONT LES FACTEURS D’ÉVOLUTION DU PRIX DES SERVICES D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT ?. 45
5.1 Les facteurs environnementaux . 46
5.2 Les facteurs réglementaires. 47
5.3 Les facteurs d’évolution des consommations d’eau. 52
5.4 Les facteurs liés aux investissements et aux composantes des coûts . 53
5.5 L’essentiel. 54
Et demain. 55
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