L'assainissement communal, Guide des procédures à l'usage des maires
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Guide de procédures à l'usage des Maires
rapport Jan 2002 ; 43 pages
Ed. CAUE - Basse-Terre
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(3 870 ko)
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Sommaire:
1. LA PROGRAMMATION 7
1.1. Procédures 8
1.1.1. Schéma général d’assainissement et zonage 8
Thématique : Les eaux pluviales 9
1.1.2. Programme d’assainissement 10
Thématique : Assainissement et intercommunalité 10
1.2. Financement 11
1.2.1. L’investissement 11
Thématique : Gestion comptable et équilibre budgétaire 13
1.2.2. Le fonctionnement 14
2. L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF 17
2.1. Mise en œuvre 18
2.1.1. Maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’œuvre et conduite d’opération 18
2.1.2. Choix de la filière d’assainissement 18
Thématique : Une solution technique adaptée à chaque situation 19
2.1.3. Mise en œuvre des travaux 20
2.2. Exploitation et gestion du système 23
2.2.1. Les différents modes de gestion 23
2.2.2. L’exploitation : vers un maximum de fiabilité 24
Thématique : Les boues d’épuration 25
2.2.3. Les relations avec l’usager 26
3. L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 29
3.1. La responsabilité de la commune: le contrôle 30
Thématique : Les polices de salubrité publique et d’environnement 31
3.2. Le service public d’assainissement non collectif 32
3.2.1. L’organisation du service 32
3.2.2. Le financement 33
3.3. L’entretien et la réhabilitation des ouvrages 34
3.3.1. L’entretien 34
3.3.2. La réhabilitation 34
Public-Cible:
Mots clefs: |
assainissement (CI) (DT) (OP) , collectivité locale (CI) (DT) (OP) |
Editeur/Diffuseur: |
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CAUE
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Conseil en architecture urbanisme et environnement - Basse-Terre |
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