L'assainissement communal, Guide des procédures à l'usage des maires | ||||||
Guide de procédures à l'usage des Maires rapport Jan 2002 ; 43 pages Ed. CAUE - Basse-Terre Téléchargeable sous format: PdF (3 870 ko) Téléchargeable chez l'éditeur Sommaire: 1. LA PROGRAMMATION 7 1.1. Procédures 8 1.1.1. Schéma général d’assainissement et zonage 8 Thématique : Les eaux pluviales 9 1.1.2. Programme d’assainissement 10 Thématique : Assainissement et intercommunalité 10 1.2. Financement 11 1.2.1. L’investissement 11 Thématique : Gestion comptable et équilibre budgétaire 13 1.2.2. Le fonctionnement 14 2. L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF 17 2.1. Mise en œuvre 18 2.1.1. Maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’œuvre et conduite d’opération 18 2.1.2. Choix de la filière d’assainissement 18 Thématique : Une solution technique adaptée à chaque situation 19 2.1.3. Mise en œuvre des travaux 20 2.2. Exploitation et gestion du système 23 2.2.1. Les différents modes de gestion 23 2.2.2. L’exploitation : vers un maximum de fiabilité 24 Thématique : Les boues d’épuration 25 2.2.3. Les relations avec l’usager 26 3. L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 29 3.1. La responsabilité de la commune: le contrôle 30 Thématique : Les polices de salubrité publique et d’environnement 31 3.2. Le service public d’assainissement non collectif 32 3.2.1. L’organisation du service 32 3.2.2. Le financement 33 3.3. L’entretien et la réhabilitation des ouvrages 34 3.3.1. L’entretien 34 3.3.2. La réhabilitation 34 Public-Cible:
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