Biblio:Guide méthodologique des émissions de gaz à effet de serre des services de l'eau et de l'assainissement

Guide méthodologique des émissions de gaz à effet de serre des services de l'eau et de l'assainissement

Guide sectoriel. Mise à jour 2018
guide Jul 2018 ; 100 pages français

Ed. ADEME - Montrouge Cedex ASTEE - Nanterre
Téléchargeable sous format: PdF

(4 300 ko)
Résumé:
Ce guide s’inscrit en premier lieu dans la lutte contre le changement climatique et l’atténuation des émissions de Gaz à Effet de Serre (GES) pour limiter l’augmentation des températures sur le globe.
Le présent document a pour vocation de définir des lignes directrices à utiliser pour l’évaluation des émissions de GES des systèmes d’eau et d’assainissement collectifs, qui impliquent en particulier des réactions chimiques complexes qu’il convient d’expliquer. Il est ainsi à disposition de l’ensemble des acteurs de la filière Eau et Assainissement pour leur démarche d’évaluation et d’atténuation des émissions de GES.
Il s’adresse aux opérateurs publics, privés ou mixtes du secteur de l’Eau, de l’Assainissement, aux Maîtres d’Ouvrage et Autorités Organisatrices, aux Assistants à Maîtrise d’Ouvrage et aux Maîtres d’Œuvre. En tant que prescripteurs, ils définissent les objectifs environnementaux à atteindre dans le cadre des infrastructures nouvelles ou rénovées et il est important que l’ensemble des acteurs s’appuient sur les mêmes méthodes et outils. Sommaire:
1. INTRODUCTION
1.1 Objectifs du guide sectoriel
1.2 Documents de référence
1.3 Cadre d’élaboration du document
2. LES ENJEUX POUR LE SECTEUR EAU ET ASSAINISSEMENT
2.1 Les enjeux réglementaires
2.2 Le secteur Eau et Assainissement
2.3 Les chiffres clés du secteur
2.4 Les liens et impacts avec les autres secteurs d’activité interface
2.5 Pratiques des acteurs en matière de quantification des émissions de Gaz à Effet de Serre (France et international)
2.6 Outils développés par les acteurs du secteur
3. DÉFINIR LE PÉRIMÈTRE ORGANISATIONNEL
3.1 Pour les entreprises
3.2 Pour les entités publiques
4. DÉFINIR LE PÉRIMÈTRE OPÉRATIONNEL
4.1 Périmètres d’activité et catégories d’émissions de GES
4.2 Les émissions à prendre en compte dans le secteur de l’eau et de l’assainissement
4.3 Le type de données
5. MÉTHODE D’ESTIMATION DES ÉMISSIONS DE GES PAR POSTE ÉMETTEUR
5.1 Gaz pris en compte
5.2 Les données à prendre en compte et recommandations méthodologiques par poste d’émissions
5.3 Les sources et facteurs d’émission de gaz à effet de serre spécifiques au secteur de l’eau et de l’assainissement
6. COMMUNICATION
6.1 Que faire du résultat du bilan GES ?
6.2 Faire valider son calcul GES
6.3 Communiquer et mobiliser en interne
6.4 Communiquer à l’externe et mobiliser les parties prenantes
et les partenaires
7. ACTIONS DE RÉDUCTION DES ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE

Editeurs/Diffuseurs:

ADEME - Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie - Montrouge Cedex

ASTEE - Association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement - Nanterre

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